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RAPPORTS DE L'ASN
Fruit d’un travail collectif d’analyse et de synthèse auquel participent toutes les entités de l’ASN, le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France constitue un document de référence qui dresse chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées au sein des organismes contrôlés par l’ASN. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N° L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction etASN TÉLÉSERVICES
ASN Téléservices. Le navigateur que vous utilisez n'est pas supporté par le portail de Téléservices, veuillez y accéder en utilisant l'un des navigateurs suivants : -. -. >= 10. >= 15. sur IOS.LA RÉGLEMENTATION
En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de lPOSTAGE ASN
Postage ASN - File upload. Main Title : File upload. Le nombre de fichiers pouvant être déposés sur POSTAGE est limité à 10. Pour un dépôt de plus de 10 fichiers, nous vous recommandons de les regrouper dans un dossier zippé (un unique fichier .zip). Msg bottom left : Url Alternate. GUIDE PRATIQUE DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS RÉALISANT …TRANSLATETHIS PAGE
Guide pratique professionnel de formation continue à la radioprotection des personnes exposées à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant l’installation, la maintenance des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants et la formation des utilisateurs VOLUME 1 REFERENTIEL DE SURETE EPR NM PAGE 17 / 740 Version du 28/02/2018 DOSSIER D’OPTIONS DE SURETE This document is issued by Framatome (formerly AREVA NP) and/or EDF in the course of the EPR NM Project. AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique.RAPPORTS DE L'ASN
Fruit d’un travail collectif d’analyse et de synthèse auquel participent toutes les entités de l’ASN, le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France constitue un document de référence qui dresse chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées au sein des organismes contrôlés par l’ASN. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N° L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction etASN TÉLÉSERVICES
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En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de lPOSTAGE ASN
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Guide pratique professionnel de formation continue à la radioprotection des personnes exposées à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant l’installation, la maintenance des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants et la formation des utilisateurs VOLUME 1 REFERENTIEL DE SURETE EPR NM PAGE 17 / 740 Version du 28/02/2018 DOSSIER D’OPTIONS DE SURETE This document is issued by Framatome (formerly AREVA NP) and/or EDF in the course of the EPR NM Project. AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction etRAPPORTS DE L'ASN
Fruit d’un travail collectif d’analyse et de synthèse auquel participent toutes les entités de l’ASN, le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France constitue un document de référence qui dresse chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées au sein des organismes contrôlés par l’ASN.L'ASN RECRUTE
Notre processus de recrutement vise à la meilleure adéquation possible entre les profils des candidats, leurs motivations et nos besoins. L’ASN s’engage à respecter un traitement équitable des candidatures. L’objectif poursuivi est l’intégration réussie de tout nouvel arrivant au sein de l’ASN. DÉCISION N° 2019-DC-0669 DE L’ASN DU 11 JUIN 2019 …TRANSLATETHIS PAGE
Décision n° 2019-DC-0669 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2019 modifiant la décision n° 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisantsdes fins médicales
IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ En France, l’exposition à des fins médicales représente la première source des expositions artificielles de la population aux rayonnements ionisants. Cette exposition est en augmentation, principalement du fait du nombre accru d’examens avec scanners. L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
L’ASN règlemente le retrait des détecteurs ioniques de fumée. Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée installés dans 300 000sites en France.
AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE Autorité de sûreté nucléaire - ASN αWWW.ASN.FR
--.-r. ” a r, e. e e e t. a s s-e. e--s-n-s.-c e e-n-. e-s n--t e. el t. 1r 0 Éditorial par Jean-Christophe NIEL Directeur général de l’ASN Foreword The protection of peopl AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction et DÉCISION N° 2019-DC-0667 DE L’ASN DU 18 AVRIL 2019 …TRANSLATETHIS PAGE
Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection desASN TÉLÉSERVICES
ASN Téléservices. Le navigateur que vous utilisez n'est pas supporté par le portail de Téléservices, veuillez y accéder en utilisant l'un des navigateurs suivants : -. -. >= 10. >= 15. sur IOS. 1. LES PRINCIPES DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA 62 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2017 Chapitre 02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle 1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 1.1 Les principes fondamentaux Les activités nucléaires doivent s’exercer dans le respect de prin- ASSURANCE DE LA QUALITÉ EN IMAGERIE MÉDICALE METTANT EN Assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15janvier 2019
PRÉSENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS … Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2016 - 6 / 70 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 ducode de la santé
POSTAGE ASN
Postage ASN - File upload. Main Title : File upload. Le nombre de fichiers pouvant être déposés sur POSTAGE est limité à 10. Pour un dépôt de plus de 10 fichiers, nous vous recommandons de les regrouper dans un dossier zippé (un unique fichier .zip). Msg bottom left : Url Alternate. AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction et DÉCISION N° 2019-DC-0667 DE L’ASN DU 18 AVRIL 2019 …TRANSLATETHIS PAGE
Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection desASN TÉLÉSERVICES
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PRÉSENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS … Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2016 - 6 / 70 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 ducode de la santé
POSTAGE ASN
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Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants. Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :l’utilisation / la détention de générateurs X ;un événement significatif.Les autres formulaires administratifs LES BASES DE LA RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS …TRANSLATE THIS PAGE Les principes généraux applicables aux activités nucléaires sont mentionnés successivement aux articles L. 591-3 et L. 591-4 du code de l’environnement. Le chapitre II du titre IX du livre V du code de l’environnement institue l’ASN, en définit la mission générale et les attributions et en précise la composition et lefonctionnement.
RÉACTEUR EPR : ÉCART DE CONCEPTION DE TROIS …TRANSLATE THIS PAGE Le 3 mars 2021, EDF a déclaré à l’ASN un événement significatif relatif à un écart de conception concernant trois piquages du circuit primaire principal du réacteur EPR en construction sur le site de Flamanville.ASN TÉLÉSERVICES
ASN Téléservices. Le navigateur que vous utilisez n'est pas supporté par le portail de Téléservices, veuillez y accéder en utilisant l'un des navigateurs suivants : -. -. >= 10. >= 15. sur IOS. LISTES DES AGRÉMENTS D'ORGANISMES Listes des agréments d'organismes. Sont également publiées au Bulletin officiel de l’ASN les listes des organismes agréés par l’ASN pour effectuer des contrôles dans les domaines de compétence de l’ASN, qui sont mentionnés à l'article L. 592-19 de ce même code, dont le transport de substances radioactives, les équipementssous
LES DOSES - ASNTRANSLATE THIS PAGE En médecine nucléaire, les doses utilisées sont la plupart du temps de l’ordre du mégabecquerel (1 MBq = 10 e 6 Bq) ou du gigabecquerel (1 GBq = 10 e 9 Bq). La nature du médicament radiopharmaceutique employé dépend de l’organe ou de la fonction à explorer. Ce médicament peut être un radionucléide utilisé seul ou fixé sur un IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ La décision de l’ASN n° 2019-DC-0660 du 15 janvier 2019 définit les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants, c’est-à-dire en médecine nucléaire à des fins diagnostiques, en radiologie dentaire et conventionnelle en scanographie et pour les pratiques BERNARD DOROSZCZUK EST NOMMÉ PRÉSIDENT DE L’ASN …TRANSLATE THISPAGE
Bernard Doroszczuk est nommé président de l’ASN par décret du Président de la République en date du 13 novembre 2018, pour une durée de 6 ans. Il succède à Pierre-Franck Chevet qui avait été nommé président de l’ASN en 2012 et dont le mandat arrive échéance le 12 novembre 2018. L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
L’ASN règlemente le retrait des détecteurs ioniques de fumée. Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée installés dans 300 000sites en France.
PRÉSENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2016 - 6 / 70 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 ducode de la santé
AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction et DÉCISION N° 2019-DC-0667 DE L’ASN DU 18 AVRIL 2019 …TRANSLATETHIS PAGE
Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection desASN TÉLÉSERVICES
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PRÉSENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS … Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2016 - 6 / 70 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 ducode de la santé
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L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction et DÉCISION N° 2019-DC-0667 DE L’ASN DU 18 AVRIL 2019 …TRANSLATETHIS PAGE
Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection desASN TÉLÉSERVICES
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Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants. Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :l’utilisation / la détention de générateurs X ;un événement significatif.Les autres formulaires administratifs LES BASES DE LA RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS …TRANSLATE THIS PAGE Les principes généraux applicables aux activités nucléaires sont mentionnés successivement aux articles L. 591-3 et L. 591-4 du code de l’environnement. Le chapitre II du titre IX du livre V du code de l’environnement institue l’ASN, en définit la mission générale et les attributions et en précise la composition et lefonctionnement.
RÉACTEUR EPR : ÉCART DE CONCEPTION DE TROIS …TRANSLATE THIS PAGE Le 3 mars 2021, EDF a déclaré à l’ASN un événement significatif relatif à un écart de conception concernant trois piquages du circuit primaire principal du réacteur EPR en construction sur le site de Flamanville.ASN TÉLÉSERVICES
ASN Téléservices. Le navigateur que vous utilisez n'est pas supporté par le portail de Téléservices, veuillez y accéder en utilisant l'un des navigateurs suivants : -. -. >= 10. >= 15. sur IOS. LISTES DES AGRÉMENTS D'ORGANISMES Listes des agréments d'organismes. Sont également publiées au Bulletin officiel de l’ASN les listes des organismes agréés par l’ASN pour effectuer des contrôles dans les domaines de compétence de l’ASN, qui sont mentionnés à l'article L. 592-19 de ce même code, dont le transport de substances radioactives, les équipementssous
LES DOSES - ASNTRANSLATE THIS PAGE En médecine nucléaire, les doses utilisées sont la plupart du temps de l’ordre du mégabecquerel (1 MBq = 10 e 6 Bq) ou du gigabecquerel (1 GBq = 10 e 9 Bq). La nature du médicament radiopharmaceutique employé dépend de l’organe ou de la fonction à explorer. Ce médicament peut être un radionucléide utilisé seul ou fixé sur un IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ La décision de l’ASN n° 2019-DC-0660 du 15 janvier 2019 définit les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants, c’est-à-dire en médecine nucléaire à des fins diagnostiques, en radiologie dentaire et conventionnelle en scanographie et pour les pratiques BERNARD DOROSZCZUK EST NOMMÉ PRÉSIDENT DE L’ASN …TRANSLATE THISPAGE
Bernard Doroszczuk est nommé président de l’ASN par décret du Président de la République en date du 13 novembre 2018, pour une durée de 6 ans. Il succède à Pierre-Franck Chevet qui avait été nommé président de l’ASN en 2012 et dont le mandat arrive échéance le 12 novembre 2018. L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
L’ASN règlemente le retrait des détecteurs ioniques de fumée. Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée installés dans 300 000sites en France.
PRÉSENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2016 - 6 / 70 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 ducode de la santé
AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N° L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction etLA RÉGLEMENTATION
En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de l LES DOSES - ASNTRANSLATE THIS PAGESEE MORE ON ASN.FR PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection des IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ En France, l’exposition à des fins médicales représente la première source des expositions artificielles de la population aux rayonnements ionisants. Cette exposition est en augmentation, principalement du fait du nombre accru d’examens avec scanners.ASN TÉLÉSERVICES
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Postage ASN - File upload. Main Title : File upload. Le nombre de fichiers pouvant être déposés sur POSTAGE est limité à 10. Pour un dépôt de plus de 10 fichiers, nous vous recommandons de les regrouper dans un dossier zippé (un unique fichier .zip). Msg bottom left : Url Alternate. AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N° L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction etLA RÉGLEMENTATION
En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de l LES DOSES - ASNTRANSLATE THIS PAGESEE MORE ON ASN.FR PRINCIPALES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DE … Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Octobre 2019 - 3 /4 II. Les dispositions nouvelles du code de la santé publique concernant la protection des IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ En France, l’exposition à des fins médicales représente la première source des expositions artificielles de la population aux rayonnements ionisants. Cette exposition est en augmentation, principalement du fait du nombre accru d’examens avec scanners.ASN TÉLÉSERVICES
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Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants. Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :l’utilisation / la détention de générateurs X ;un événement significatif.Les autres formulaires administratifsDIVISION DE LYON
La division de Lyon contrôle la sûreté nucléaire, la radioprotection et le transport de substances radioactives dans les 12 départements suivants : Ain (01), Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73) et Haute-Savoie (74).Les effectifs de la division de Lyon s’élèvent à 36 agents : la LES BASES DE LA RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS …TRANSLATE THIS PAGE Les principes généraux applicables aux activités nucléaires sont mentionnés successivement aux articles L. 591-3 et L. 591-4 du code de l’environnement. Le chapitre II du titre IX du livre V du code de l’environnement institue l’ASN, en définit la mission générale et les attributions et en précise la composition et lefonctionnement.
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ASN Téléservices. Le navigateur que vous utilisez n'est pas supporté par le portail de Téléservices, veuillez y accéder en utilisant l'un des navigateurs suivants : -. -. >= 10. >= 15. sur IOS. RÉACTEUR EPR : ÉCART DE CONCEPTION DE TROIS …TRANSLATE THIS PAGE En 2006, afin de faciliter le contrôle de la soudure du « set-in » à la tuyauterie principale, EDF et Framatome ont fait évoluer la conception de ces trois piquages en élargissant le diamètre de cette soudure. Ils n’ont alors pas identifié que la taille de la brèche à prendre en compte en cas de rupture de cette soudure devenait alors supérieure à celle considérée dans les ARRÊTÉ RELATIF À LA PROTECTION DES SOURCES …TRANSLATE THIS PAGE L’arrêté du 29 novembre 2019 relatif à la protection des sources de rayonnements ionisants et des lots de sources radioactives de catégories A, B, C et D contre les actes de malveillance, publié le 11 décembre, précise les modalités d’application de l’objectif général fixé par le code de la santé publique. LA PROTECTION DES PERSONNES EN SITUATION D’URGENCE …TRANSLATE THISPAGE
La protection de la population contre les dangers des rayonnements ionisants en situation d’urgence radiologique est assurée par la mise en œuvre d’actions spécifiques (ou contre-mesures) adaptées à la nature et à l’importance de l’exposition (évacuation, mise à l’abri, restrictions de consommation de denrées alimentaires). L’ASN MET À JOUR SES CONDITIONS D’AUTORISATION POUR …TRANSLATETHIS PAGE
Le lutétium-177 (177Lu) est indiqué pour le traitement de certaines tumeurs neuroendocrines de l’adulte et fait l’objet de nombreuses recherches cliniques dans la prise en charge des cancers de la prostate. Compte tenu de ses perspectives thérapeutiques et de l’arrivée de nouvelles molécules vectrices, le nombre de patients susceptibles de bénéficier de ce type de radiothérapie BERNARD DOROSZCZUK EST NOMMÉ PRÉSIDENT DE L’ASN …TRANSLATE THISPAGE
Bernard Doroszczuk est nommé président de l’ASN par décret du Président de la République en date du 13 novembre 2018, pour une durée de 6 ans. Il succède à Pierre-Franck Chevet qui avait été nommé président de l’ASN en 2012 et dont le mandat arrive échéance le 12 novembre 2018. L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N°L'ASN RECRUTE
Notre processus de recrutement vise à la meilleure adéquation possible entre les profils des candidats, leurs motivations et nos besoins. L’ASN s’engage à respecter un traitement équitable des candidatures. L’objectif poursuivi est l’intégration réussie de tout nouvel arrivant au sein de l’ASN.ASN TÉLÉSERVICES
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En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de l 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE …TRANSLATE THISPAGE
L’ASN poursuit son instruction des dossiers constituant la phase générique du quatrième réexamen périodique des 32 réacteurs nucléaires d’EDF de 900 MWe. Elle prévoit de consulter le public à la fin de l’année 2020 sur son projet de position sur lesconditions de la
IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ La décision de l’ASN n° 2019-DC-0660 du 15 janvier 2019 définit les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants, c’est-à-dire en médecine nucléaire à des fins diagnostiques, en radiologie dentaire et conventionnelle en scanographie et pour les pratiques L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
L’ASN règlemente le retrait des détecteurs ioniques de fumée. Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée installés dans 300 000sites en France.
POSTAGE ASN
Postage ASN - File upload. Main Title : File upload. Le nombre de fichiers pouvant être déposés sur POSTAGE est limité à 10. Pour un dépôt de plus de 10 fichiers, nous vous recommandons de les regrouper dans un dossier zippé (un unique fichier .zip). Msg bottom left : Url Alternate. AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE L'ASN assure, au nom de l'état, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens. DÉCISION N° 2021-DC-0708 DE L’ASN DU 6 AVRIL 2021 Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique. GUIDE DE L'ASN N°11 Pour les professionnels. Guide de l'ASN n°11 : Evénements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères. Télécharger. GUIDE N°L'ASN RECRUTE
Notre processus de recrutement vise à la meilleure adéquation possible entre les profils des candidats, leurs motivations et nos besoins. L’ASN s’engage à respecter un traitement équitable des candidatures. L’objectif poursuivi est l’intégration réussie de tout nouvel arrivant au sein de l’ASN.ASN TÉLÉSERVICES
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En France, la réglementation relative à la gestion du risque lié au radon, mise en place à partir du début des années 2000 pour les établissements recevant du public, a été étendue en 2008 aux lieux de travail. En 2015, le paramètre radon a été introduit dans le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, puis, en 2016, dans la politique de la qualité de l 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE …TRANSLATE THISPAGE
L’ASN poursuit son instruction des dossiers constituant la phase générique du quatrième réexamen périodique des 32 réacteurs nucléaires d’EDF de 900 MWe. Elle prévoit de consulter le public à la fin de l’année 2020 sur son projet de position sur lesconditions de la
IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ La décision de l’ASN n° 2019-DC-0660 du 15 janvier 2019 définit les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants, c’est-à-dire en médecine nucléaire à des fins diagnostiques, en radiologie dentaire et conventionnelle en scanographie et pour les pratiques L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
L’ASN règlemente le retrait des détecteurs ioniques de fumée. Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée installés dans 300 000sites en France.
POSTAGE ASN
Postage ASN - File upload. Main Title : File upload. Le nombre de fichiers pouvant être déposés sur POSTAGE est limité à 10. Pour un dépôt de plus de 10 fichiers, nous vous recommandons de les regrouper dans un dossier zippé (un unique fichier .zip). Msg bottom left : Url Alternate.FORMULAIRES
Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants. Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :l’utilisation / la détention de générateurs X ;un événement significatif.Les autres formulaires administratifsL'ASN RECRUTE
Notre processus de recrutement vise à la meilleure adéquation possible entre les profils des candidats, leurs motivations et nos besoins. L’ASN s’engage à respecter un traitement équitable des candidatures. L’objectif poursuivi est l’intégration réussie de tout nouvel arrivant au sein de l’ASN. TOUS LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour aider les entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants et de transport à remplir leurs obligations. Téléservices permet à ce jour de déclarer :l’utilisation / la détention de générateurs X pour des activités médicales, industrielles et vétérinaires ;un événement significatifRAPPORTS DE L'ASN
Fruit d’un travail collectif d’analyse et de synthèse auquel participent toutes les entités de l’ASN, le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France constitue un document de référence qui dresse chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées au sein des organismes contrôlés par l’ASN. L’ASN PUBLIE LE PLAN NATIONAL D’ACTION 2020-2024 …TRANSLATE THISPAGE
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque lié au radon (PAR 4). Adossée au plan national santé-environnement 4 (PNSE), « Mon environnement, ma santé » (2020-2024), cette quatrième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’écologie, de la construction et IMAGERIE MÉDICALE : ASSURANCE DE LA QUALITÉ En France, l’exposition à des fins médicales représente la première source des expositions artificielles de la population aux rayonnements ionisants. Cette exposition est en augmentation, principalement du fait du nombre accru d’examens avec scanners. LISTES DES AGRÉMENTS D'ORGANISMES Listes des agréments d'organismes. Sont également publiées au Bulletin officiel de l’ASN les listes des organismes agréés par l’ASN pour effectuer des contrôles dans les domaines de compétence de l’ASN, qui sont mentionnés à l'article L. 592-19 de ce même code, dont le transport de substances radioactives, les équipementssous
LA PROTECTION DES PERSONNES EN SITUATION D’URGENCE …TRANSLATE THISPAGE
La protection de la population contre les dangers des rayonnements ionisants en situation d’urgence radiologique est assurée par la mise en œuvre d’actions spécifiques (ou contre-mesures) adaptées à la nature et à l’importance de l’exposition (évacuation, mise à l’abri, restrictions de consommation de denrées alimentaires). BERNARD DOROSZCZUK EST NOMMÉ PRÉSIDENT DE L’ASN …TRANSLATE THISPAGE
Bernard Doroszczuk est nommé président de l’ASN par décret du Président de la République en date du 13 novembre 2018, pour une durée de 6 ans. Il succède à Pierre-Franck Chevet qui avait été nommé président de l’ASN en 2012 et dont le mandat arrive échéance le 12 novembre 2018. L’ASN RÈGLEMENTE LE RETRAIT DES DÉTECTEURS IONIQUES …TRANSLATETHIS PAGE
Deux décisions de l’ASN viennent compléter l’arrêté du 18 novembre 2011 encadrant le retrait, planifié sur dix ans, des 7 millions de détecteurs ioniques de fumée En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant d'améliorer votre expérienceutilisateur.
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TABLEAU DE SUIVI INB RÈGLES FONDAMENTALES DE SÛRETÉ BULLETIN OFFICIEL DE L'ASN * Installations nucléaires * Activités médicales * Activités industrielles * Activités vétérinaires * Transport de substances radioactives * Fonctionnement de l'ASN * Laboratoires et organismes agréésCADRE LÉGISLATIF
RÉGLEMENTATION ASSOCIÉE PROCÉDURE D’EXAMEN POUR ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE PARTICIPATIONS DU PUBLIC* INB ET TRANSPORT
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Pour le classement des incidents et accidents nucléairesL'ÉCHELLE ASN-SFRO
Événements affectant des patients dans le cadre d’une procédurede radiothérapie
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Une précédente Une suivante Publié le 16/04/2020 à 14:00 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE L’ASN poursuit son instruction des dossiers constituant la phase générique du quatrième réexamen périodique des 32 réacteurs nucléaires d’EDF de 900 MWe. Elle prévoit de consulter le public à la fin de l’année 2020 sur son projet de position sur les conditions de la poursuite de fonctionnement de ces réacteurs. Publié le 26/03/2020 à 09:26 COVID 19 : L’ASN ADAPTE SON MODE DE FONCTIONNEMENT TOUT EN MAINTENANT SON NIVEAU D’EXIGENCE De nombreuses installations nucléaires dont le fonctionnement n’est pas indispensable à la continuité de l’activité du pays, exploitées notamment par le CEA, Orano ou l’Andra, ont été mises à l’arrêt et sont maintenues en état sûr. Publié le 17/03/2020 à 09:54 L’ASN PRESCRIT LES PROCHAINES ÉTAPES DU DÉMANTÈLEMENT DES RÉACTEURS UNGG D’EDF L’ASN prescrit, par deux décisions, les prochaines étapes du démantèlement des réacteurs de « première génération » de type uranium naturel-graphite gaz » (UNGG). Publié le 09/03/2020 à 15:00 PRÉPARATION À LA GESTION POST-ACCIDENTELLE D’UN ACCIDENTNUCLÉAIRE
À la demande du Premier ministre, le Codirpa piloté par l’ASN, a mené une réflexion pluraliste sur les dispositions nécessaires pour répondre aux situations post-accidentelles nucléaires. Ces recommandations ont été prises en compte par le Gouvernement dans le Plan national de réponse à un accident radiologique ou nucléaire majeur publié par le SGDSN en février 2014, puis déclinées sous l’autorité des préfets au niveau des départements. Publié le 18/02/2020 à 11:33 22 % DES RIVERAINS ET 60 % DES ÉCOLES ONT RETIRÉ LEURS COMPRIMÉSD’IODE
Cinq mois après le lancement de la campagne et l’envoi aux particuliers et aux établissements recevant du public (ERP) du courrier leur permettant de retirer leur(s) boite(s) de comprimés d’iode, 22 % des particuliers, 60% des écoles et 16 % des ERP se sont rendus en pharmacie. Des chiffres qui s’expliquent par le caractère inédit de ce type de campagne dans le rayon de 10 à 20 km autour des 19 centrales nucléaires françaises et qui incitent poursuivre la sensibilisation des populations. Cette campagne vient en complément de celle, effectuée en 2016, dans un rayon de 0 à 10 km. * 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE * COVID 19 : L’ASN ADAPTE SON MODE DE FONCTIONNEMENT TOUT EN MAINTENANT SON NIVEAU D’EXIGENCE * L’ASN PRESCRIT LES PROCHAINES ÉTAPES DU DÉMANTÈLEMENT DES RÉACTEURS UNGG D’EDF * PRÉPARATION À LA GESTION POST-ACCIDENTELLE D’UN ACCIDENTNUCLÉAIRE
* 22 % DES RIVERAINS ET 60 % DES ÉCOLES ONT RETIRÉ LEURSCOMPRIMÉS D’IODE
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Actualité précédente Actualité suivante Publié le 17/03/2020 à 08:40 EPIDÉMIE DE CORONAVIRUS L’ASN est en lien étroit avec les exploitants nucléaires et les responsables d’activité pour analyser les conséquences en termes de sûreté et de radioprotection... Publié le 02/03/2020 à 10:00 PROCÉDURES INTERVENTIONNELLES RADIOGUIDÉES Les pratiques interventionnelles radioguidées sont en constante augmentation, notamment pour les actes de chirurgie aux blocs opératoires. Elles apportent... Publié le 21/02/2020 à 11:30 ORIENTATIONS DU PROCHAIN PLAN NATIONAL DE GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS (PNGMDR) Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), arrêtent... Publié le 21/02/2020 à 10:48 L’ASN MET EN DEMEURE LE CENTRE DE RADIOTHÉRAPIE DE L’HÔPITAL PRIVÉ DES PEUPLIERS Le centre de radiothérapie de l’hôpital privé des Peupliers, situé à Paris (13e), est un établissement du groupe Ramsay-Santé qui exerce des activités... Publié le 18/02/2020 à 11:30 INCENDIE À LA HAGUE : INSPECTION RÉACTIVE L’ASN a été informée par Orano, dimanche 16 février 2020, qu’un incendie s’était déclaré dans la plateforme d’entreposage et de conditionnement du linge... Publié le 17/02/2020 à 09:39 18ÈME RÉUNION DE LA COMMISSION MIXTE FRANCO-LUXEMBOURGEOISE DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE La Commission mixte franco-luxembourgeoise de la sécurité nucléaire a tenu sa dix-huitième réunion le 4 février 2020 dans les locaux de l’ASN Montrouge.... Publié le 17/02/2020 à 09:20 INSTITUT DE CANCÉROLOGIE LUCIEN NEUWIRTH : PLAN D’ACTION Le 10 février 2020, la direction générale de l’ASN a convoqué le directeur et le médecin responsable de l’activité de radiothérapie de l’Institut de cancérologie... Publié le 07/02/2020 à 09:44 L’ASN AUDITIONNE LA DIRECTION DE LA CENTRALE NUCLÉAIRE DE GOLFECH Le 27 janvier 2020, le directeur général de l’ASN, Olivier Gupta, a convoqué le directeur de la centrale nucléaire EDF de Golfech, Nicolas Brouzeng, à... Publié le 06/02/2020 à 14:31 GROUPES ÉLECTROGÈNES DE SECOURS : INCIDENT DE NIVEAU 2 EDF a déclaré, le 31 janvier 2020, un événement significatif pour la sûreté concernant des défauts de résistance au séisme de certains matériels contribuant... Publié le 05/02/2020 à 19:18 LE PRÉSIDENT DE L’ASN RENCONTRE SON HOMOLOGUE POLONAIS À VARSOVIE Bernard Doroszczuk, président de l’ASN, a rencontré le lundi 3 février 2020 son homologue, le Dr Łukasz Młynarkiewicz. Publié le 03/02/2020 à 10:28 FESSENHEIM : PILOTAGE DU PROJET DE DÉMANTÈLEMENT Après avoir instruit le plan de démantèlement de la centrale de Fessenheim et inspecté l’organisation mise en place par EDF pour préparer et piloter ce... Publié le 23/01/2020 à 12:30 VŒUX DE L’ASN À LA PRESSE : LA RIGUEUR INDUSTRIELLE EST LE PREMIER ENJEU DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE À l’occasion de la nouvelle année, l’ASN, par la voix de son président M. Bernard Doroszczuk, a présenté ses vœux à la presse, le 23 janvier, à son siège... Voir toutes les actualités Fil Twitter de l'ASN BULLETIN OFFICIEL DE L'ASN Le _Bulletin officiel_ de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes. Rechercher une parution Rechercher une parution Consultez le bulletinofficiel
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Publié le 21/04/2020 - Autorisation de modification notable DÉCISION N° CODEP-OLS-2020-025185 DU PRÉSIDENT DE L’ASN DU 20AVRIL 2020
Thèmes
Centrales nucléaires Installations nucléaires : Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux - Réacteurs de 900 MWe- EDF
Décision n° CODEP-OLS-2020-025185 du président de l’ASN du 20 avril 2020 autorisant EDF à prolonger de cinq ans l’autorisation de l’utilisation de six sources radioactives de la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) PARTICIPATION DU PUBLIC Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents. Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.INB et transport
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LE CONTRÔLE
Toute l'actualité du contrôle Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de positionAvis d'incidents
Publié le 07/04/2020 Centrale nucléaire de Saint-Alban - Réacteurs de 1300 MWe - EDF Défaut de réglage du système de mesure de la puissance nucléairedu réacteur 1
Le 3 avril 2020, EDF a déclaré à l’ASN un événement significatif pour la sûreté relatif à un défaut de réglage du système de mesure neutronique du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice qui constitue un écart aux spécifications techniques d’exploitation (STE). Lettres de suite d'inspection Inspection du 15/04/2020 Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - Réacteurs de 1300 MWe -EDF
Transport interne
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INSSN-OLS-2020-0704
(PDF - 165,48 Ko)
Arrêts de réacteur Courrier du 11/02/2020 Centrale nucléaire de Gravelines - Réacteurs de 900 MWe - EDF Arrêt pour maintenance et rechargement en combustible du réacteur 3 Le réacteur 3 de la centrale nucléaire de Gravelines a été arrêté pour maintenance et rechargement en combustible du 4 octobre au 9 décembre 2019. Courriers de position Courrier du 07/10/2019 Utilisation des substances radioactives - CEA Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlementTélécharger
CODEP-DRC-2019-041142(PDF - 125,11 Ko)
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Le radon
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La sûreté du cycle du combustible Les installations de recherche et les installations industrielles Le démantèlement des installations nucléaires Dossier précédent Dossier suivant Voir tous les dossiersDossier suivant
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SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA RADIOPROTECTION EN FRANCE EN 2018 BIEN UTILISER LES FONCTIONNALITÉS D’UN SCANNERLA LETTRE DE
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