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11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 décembre 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le vendredi deux décembre deux mil onze à dix neuf heures.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 février 2012 . Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le SEANCE DU 18 FÉVRIER 10H SEANCE du 18 Février 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence de M. VIGNEAUX, maire, le ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
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Séance du 2 décembre 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le vendredi deux décembre deux mil onze à dix neuf heures.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
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Séance du 10 février 2012 . Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le SEANCE DU 18 FÉVRIER 10H SEANCE du 18 Février 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence de M. VIGNEAUX, maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 septembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le sept septembre2012 à 19 h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous la présidence de Monsieur Claude VIGNEAUX, maire, le samedi 31 mars 2012 à 10h à la mairie.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 décembre 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 décembre2013 à 19 heures.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 avril 2016. extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le vingt neuf avril deux milseize
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2014. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2014. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 octobre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le deux octobre deux mil quinze à dix neufheures.
ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
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Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le SEANCE DU 18 FÉVRIER 10H SEANCE du 18 Février 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence de M. VIGNEAUX, maire, le ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
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Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
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Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le SEANCE DU 18 FÉVRIER 10H SEANCE du 18 Février 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence de M. VIGNEAUX, maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 septembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le sept septembre2012 à 19 h.
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Séance du 31 mars 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous la présidence de Monsieur Claude VIGNEAUX, maire, le samedi 31 mars 2012 à 10h à la mairie.CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
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HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
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Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le SEANCE DU 18 FÉVRIER 10H SEANCE du 18 Février 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence de M. VIGNEAUX, maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 septembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le sept septembre2012 à 19 h.
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Séance du 31 mars 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous la présidence de Monsieur Claude VIGNEAUX, maire, le samedi 31 mars 2012 à 10h à la mairie.CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 10 octobre 2014. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
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HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable Délais et voies de recours : La décision de non-opposition peut faire l’objet d’un recours gracieux ou d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain d’un panneauCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 décembre 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le vendredi deux décembre deux mil onze à dix neuf heures.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 février 2012 . Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ). BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables) RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable Délais et voies de recours : La décision de non-opposition peut faire l’objet d’un recours gracieux ou d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain d’un panneauCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 décembre 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le vendredi deux décembre deux mil onze à dix neuf heures.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 février 2012 . Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
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Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le BOULANGERIE PÂTISSERIE Boulangerie pâtisserie. 2 rue de l'ancienne gare. 89150 BRANNAY. Tel: 0386665289. Entreprises->alimentaire. Heures d'ouverture : du mardi au vendredi : 7h 13:00h et 15:00h 19:00h Samedi : 7h - 19:00h Dimanche : 7h 13:00h. Jour de fermeture le lundi. BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY dimanche 28-01-2018 10:32:13 89 vendredi 19-01-2018 19:22:45 90 mardi 23-01-2018 13:48:14 90 dimanche 21-01-2018 21:37:30 91 mercredi 17-01-2018 07:19:42 91 RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable Délais et voies de recours : La décision de non-opposition peut faire l’objet d’un recours gracieux ou d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain d’un panneau 8 9 NFORMATIONS 2018 T D TAXES D' URBANISME V ExEMPLE DE CALCUL pour une maison d'habitation à usage de résidence principale Part communale : 100 m2 x (726/2) x 3% = 1 089 € 2 40 m x 726 x 3% = 871 € Part départementale : 100 m 2 x (726/2) x 1,3% = 472 € 2 40 m x 726 x 1,3% = 377 € RAP : 100 m2 x (726/2) x 0,4% = 145 € 40 m2 x 726 x 0,4% = 116 € Total à payer = 3 070CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 septembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le sept septembre2012 à 19 h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 février 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le quatreCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2014. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 octobre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le deux octobre deux mil quinze à dix neufheures.
LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI À LA MAIRIE LE VINGT DEUXWEB VIEW Séance du 22 mars 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie le vingt deux mars deux mil treize à dix neuf heures, en séance ordinaire, sur convocation légale et ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ).CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 décembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 décembre 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 décembre2013 à 19 heures.
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Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2014. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dix LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI À LA MAIRIE LE VINGT DEUXWEB VIEW Séance du 22 mars 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie le vingt deux mars deux mil treize à dix neuf heures, en séance ordinaire, sur convocation légale et LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI EN SÉANCE ORDINAIRE,N SURWEB VIEW Séance du 7 novembre 2014. extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le sept novembre deux mil quatorze ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAYTRANSLATE THIS PAGE Contactez-nous : par mail : secretariat@mairie-brannay.fr, ou par téléphone 03 86 66 51 03. Vos suggestions nous aideront à enrichir ce site. Les horaires d'ouverture de la mairie le mercredi changent : nous vous accueillons dorénavant de 17h à 18h (au lieu de 10h11h).
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE. La mairie est ouverte au public : - lundi - mardi - jeudi et vendredi de 10h à 11h et mercredi de 17h 18h (secrétariat) - le samedi de 10h à 11h30 (élus). En dehors de ces horaires, vous pouvez être reçu sur rendez-vous (en envoyant un mail à : secretariat@mairie-brannay.fr ).CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 décembre 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2017. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 décembre 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 décembre2013 à 19 heures.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le 6 février2015 à 19h.
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Séance du 1er juin 2012. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, le premier juin deux mil douze dix neuf heures à la mairie, surCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2014. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dix LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI À LA MAIRIE LE VINGT DEUXWEB VIEW Séance du 22 mars 2013. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie le vingt deux mars deux mil treize à dix neuf heures, en séance ordinaire, sur convocation légale et LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI EN SÉANCE ORDINAIRE,N SURWEB VIEW Séance du 7 novembre 2014. extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le sept novembre deux mil quatorze ACCUEIL - COMMUNE DE BRANNAY Commune de BRANNAY - Page 24 ARTICLE UD 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Sous réserve des dispositions de Particle UD 6, les constructions peuvent s'implanter BILAN DE L'OPERATION : MAIRIE DE BRANNAY Supprieur j 170 km/h 0 % 150 - 170 km/h 0 % 130 - 150 km/h < 1 % 110 - 130 km/h < 1 % 90 - 110 km/h < 1 % 70 - 90 km/h 22,78 % 50 - 70 km/h59,42 %
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie 2/12 3 - Le terrain 3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables)CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 février 2012 . Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le dixCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 décembre 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le vendredi deux décembre deux mil onze à dix neuf heures.CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 février 2011. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le quatreCONSEIL MUNICIPAL
séances des 29 mars et 4 avril 2014. extraits des débats. Lors de la séance du 29 mars 2014, le conseil municipal a été installé, puis a procédé, à bulletin secret, à l’élection du maire :CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, leCONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 octobre 2015. Extraits des débats. Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation légale et sous la présidence du maire, le deux octobre deux mil quinze à dix neufheures.
LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST RÉUNI À LA MAIRIE, EN SÉANCEWEB VIEW Séance du 6 septembre 2013. Extrait des débats. Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sur convocation légale du maire et sous sa présidence, le 06 septembre 2013 à 19heures.
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